> Le site coffret.alsace est la propriété de la société MH Developpements Sarl, siège 33 Rue Des Mesanges 67350 Pfaffenhoffen, France – Téléphone: (+33) 03 90 41 30 00
> RCS
MH Developpements »SARL »
Numéro Siret : 517 985 503

SIRET (siege)51798550300013
APEE: 5510Z
TVA intracommunautaire: FR 067 89 69 43 61
> Capital: 100 000 € €
> Directeur de publication
M. MESSAI SABRI
>Vous pouvez joindre notre service clientèle par téléphone 24h/24, 7j/7 au (+33) 03 90 41 30 00 ou via notre formulaire de contact [Assistance Resivac ]
> Hébergement :
1&1 Internet SARL 7
Adresse: place de la Gare BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex
Tél: 0970 808 911
> Développeur :
Weba Prod
Adresse: 54 rue Georges Bernanos 67200 Strasbourg
Tél: 03.69.57.47.94
Site web: www.webaprod.com – www.legeniedunet.fr
> L’utilisateur du site coffret.alsace reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
Resivac décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages, de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité permanente ou temporaire du service. Même si MH Developpements fait tout son possible pour veiller à l’exactitude et la véracité des renseignements contenus dans coffret.alsace
Resivac ne peut aucunement être tenu responsable de tout préjudice pouvant être causé par l’utilisation de ce site.
> Resivac se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
> Ce site « coffret.alsace» est la propriété exclusive de la société: MH Developpements, L’ensemble des contenus de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Resivac est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
> Les logos représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
MH Developpements ne saurait être tenu responsable des éléments et évènements en dehors de son contrôle liés à l’utilisation du site et de leurs effets ou des incompatibilités matérielles et/ou logicielles et des dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour l’environnement
technique de l’utilisateur, notamment pour ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données d’un tel système constitue un délit passible de sanctions pénales.
> Liens Hypertextes: Le site coffret.alsace autorise la mise en place d’un lien hypertexte portant vers son contenu, sous réserve :
– d’autorisation du directeur de la publication du site
– de ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site coffret.alsace ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre dédiée
– de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue à l’exception des dispositions prévues.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
> Cookies
Ce site utilise des cookies qui sont des fichiers stockés sur votre ordinateur permettant le bon fonctionnement du site MH Developpements.com. En aucun cas, les cookies de ce site ne pourront servir à collecter des données personnelles sans votre accord exprès. Ces informations ne seront pas transmises en dehors de la société MH Développements et ne seront pas utilisées dans le cadre de campagnes de communication non sollicitées. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site : www.cnil.fr
> Données personnelles
Dans la mesure où il vous est demandé sur nos pages d’indiquer des informations personnelles, telles que nom, adresse, n° de téléphone, e-mail, code postal, etc. Les clauses particulières suivantes sont applicables : Nous utilisons ces données en vue du marketing chez MH Developpements, Vos données personnelles sont uniquement transmises interne au sein de MH Developpements les données personnelles ne sont pas distribuées à d‘autres tiers.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant par Mail à: contact@coffret.alsace
> coffret.alsace utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.
Google Analytics => Conditions d’utilisation
Contact
Pour tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse mail suivante contact@coffret.alsace ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées les présentes mentions légales.